Projet de loi N° 2436 d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture

Amendement N° CE3332 (Retiré avant séance)

(9 amendements identiques : CE273 CE298 CE3183 CE586 CE1041 CE1243 CE2605 CE1117 CE2491 )

Publié le 26 avril 2024 par : M. Alfandari, M. Marcangeli, M. Albertini, M. Batut, Mme Bellamy, M. Benoit, M. Bouyx, M. Christophe, Mme Firmin Le Bodo, Mme Félicie Gérard, M. Henriet, M. Jolivet, M. Kervran, Mme Kochert, Mme Le Hénanff, M. Lemaire, Mme Magnier, Mme Moutchou, M. Patrier-Leitus, M. Plassard, M. Portarrieu, Mme Poussier-Winsback, M. Pradal, Mme Rauch, M. Thiébaut, Mme Vilgrain, M. Villiers, M. Vincendet, Mme Violland.

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À l’alinéa 6, après le mot :

« alimentation »,

insérer les mots :

« notamment en lien avec les diagnostics modulaires et de plans de filières ».

Exposé sommaire :

L'objet de cet amendement est de valoriser les différentes techniques d'agriculture de conservation des sols dans les enseignements agricoles, en inscrivant ce terme dans la loi et ainsi contribuer à une transition vertueuse des exploitations.

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