Les amendements de Caroline Fiat pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680, 1745).
Nous abordons l'examen des crédits relatifs aux missions Défense (n° 1745, annexes 12 et 13 ; n° 1715, tome IV ; n° 1808, tomes II, III, IV, V, VI et VII) et Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation (n° 1745, annexe 5 ; n° 1808, tome I). La parole est à M. Christophe Plassard, rapporteur spécial de la commission des f...
La parole est à M. Emeric Salmon, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Bryan Masson, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Jean-Charles Larsonneur, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées.
La parole est à M. Bastien Lachaud, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées.
La parole est à M. Mounir Belhamiti, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées.
La parole est à Mme Valérie Bazin-Malgras, rapporteure pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées.
J'ai laissé un peu plus de temps à Mme la secrétaire d'État, car, la semaine dernière, elle a eu le très bon goût de venir en Meurthe-et-Moselle.
Nous en venons aux questions. Je vous rappelle que leur durée, ainsi que celle des réponses, ne peut dépasser deux minutes. La parole est à M. Jean-Philippe Ardouin.
J'appelle les crédits de la mission "Défense" , inscrits à l'état B. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement n° 3494.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 2643 et 3799. La parole est à M. Laurent Jacobelli, pour soutenir l'amendement n° 2643.
Sur deux amendements distincts, n° 4006 et 4004, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 2646 et 3811. La parole est à M. Laurent Jaco...
La parole est à M. Mounir Belhamiti, rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement n° 3811 de la commission de la défense.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 162 Nombre de suffrages exprimés 162 Majorité absolue 82 Pour l'adoption 46 Contre 116
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 163 Nombre de suffrages exprimés 157 Majorité absolue 79 Pour l'adoption 39 Contre 118
