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Industrie verte
Présentation
Mots-clés
décarbonation
épargne
verte
Documents législatifs
Projet de loi N° 1443
Rapport N° 1512 de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte (
1 commentaire
, 1725 amendements)
Rapport N° 1710 de la Commission mixte paritaire (2 amendements)
Les débats consacrés à ce dossier
Séance en hémicycle du lundi 17 juillet 2023 à 16h00
Séance en hémicycle du mardi 10 octobre 2023 à 21h30
Les principaux orateurs sur ce dossier :
Guillaume Kasbarian,
rapporteur général de la commission spéciale
(
1468 mots
)
Damien Adam,
rapporteur de la commission spéciale
(
977 mots
)
Charles Sitzenstuhl
(
873 mots
)
Marie-Agnès Poussier-Winsback,
rapporteure de la commission spéciale
(
839 mots
)
Christine Decodts,
rapporteure de la commission spéciale
(
793 mots
)
Anne-Laure Babault,
rapporteure de la commission spéciale
(
771 mots
)
Sébastien Chenu,
président
(
23 mots
)
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