Conférence sur l'avenir de l'europe

Je suis saisie de deux demandes de scrutin public, par le groupe Rassemblement national sur les amendements n° 11 et 82 et par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale sur l'amendement n° 48. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je mets aux voix l'amendement n° 39.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 154 Nombre de suffrages exprimés 152 Majorité absolue 77 Pour l'adoption 75 Contre 77

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 135 Nombre de suffrages exprimés 134 Majorité absolue 68 Pour l'adoption 58 Contre 76

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 171 Nombre de suffrages exprimés 171 Majorité absolue 86 Pour l'adoption 50 Contre 121

Je suis saisie de plusieurs demandes de scrutin public : sur l'amendement n° 42, par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale ; sur les amendements n° 16 et identique, par le groupe Rassemblement national. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Ersilia Soud...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 159 Nombre de suffrages exprimés 158 Majorité absolue 80 Pour l'adoption 29 Contre 129

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 132 Nombre de suffrages exprimés 132 Majorité absolue 67 Pour l'adoption 45 Contre 87

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 159 Nombre de suffrages exprimés 159 Majorité absolue 80 Pour l'adoption 26 Contre 133

Soit, monsieur Boyard, mais vous savez très bien que lorsqu'un orateur demande à s'exprimer, on ne peut pas deviner si c'est pour ou contre l'amendement.

Il peut arriver qu'il n'y ait que deux orateurs contre. Vous aurez à nouveau la parole comme vous l'avez eue auparavant. J'ai bien pris note de votre observation.

Sur les amendements identiques n° 27 et 59, je suis saisie par les groupes Rassemblement national et La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale de demandes de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 16 et 28. La parole est à Mm...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 140 Nombre de suffrages exprimés 137 Majorité absolue 69 Pour l'adoption 53 Contre 84

Chers collègues, chacun est libre de son vote. Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 27 et 59. L'amendement n° 27 de Mme Nadège Abomangoli n'est pas défendu. La parole est à M. Kévin Pfeffer, pour soutenir l'amendement n° 59.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 143 Nombre de suffrages exprimés 139 Majorité absolue 70 Pour l'adoption 50 Contre 89

Je vais suspendre la séance, puis nous reprendrons à dix-sept heures trente avec la discussion et le vote sur la motion de censure. La suite de la discussion de cette proposition de résolution européenne aura lieu éventuellement, à l'issue de l'annonce du résultat du vote sur la motion de censure, et, en tout état de cause, à vingt et une heure...