Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Lecture des conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP ; Lecture des conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à amélior...

Prochaine séance, aujourd'hui, à quinze heures, sous réserve de la décision de la Conférence des présidents, convoquée demain à quatorze heures quarante-cinq : Discussion et vote sur la motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3 de la Constitution. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 : suite de l'examen des crédits de la mission "Enseignement scolaire" . La séance est levée.

Prochaine séance, ce mercredi après-midi, à quinze heures : suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale. La séance est levée.

Prochaine séance, à quinze heures : Débat sur la dette ; Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2024. La séance est levée.

Prochaine séance, aujourd'hui, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi pour le plein emploi ; Discussion du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi pour le plein emploi. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi pour le plein emploi. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Sous réserve de la décision de la conférence des présidents, discussion d'une motion de censure. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi pour le plein emploi. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Votes solennels sur le projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027, et sur le projet de loi organique relatif à l'ouverture, la modernisation et la responsabilité du corps judiciaire ; Suite de la discussion du projet de loi relat...

Prochaine séance, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027. La séance est levée.

Prochaine séance, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à renforcer l'accompagnement des élus locaux dans la mise en œuvre de la lutte contre l'artificialisation des sols. La séance est levée.

Prochaine séance, aujourd'hui, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion en nouvelle lecture de la proposition de loi maintenant provisoirement un dispositif de plafonnement de revalorisation de la variation annuelle des indices locatifs ; Suite de la discussion du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire ...