Intervention de Thibault Bazin

Le référent sera-t-il désigné sur la base du volontariat ou de manière imposée ? Quelle responsabilité une telle fonction implique-t-elle, notamment si cette personne est déjà salariée au sein de la structure ? Ce poste peut-il être par exemple occupé par une cadre de santé ou par le médecin coordonnateur ? Le référent peut-il être un salarié qui fait partie de l'une des unités d'une maison de retraite ou doit-il avoir une vision transversale ? Comment s'articule cette mission avec les démarches qualité engagées dans les établissements et avec les procédures d'évaluation interne et externe ?

Par ailleurs, les référents prévention se préoccuperont-ils à fois des résidents et des professionnels ? Leur mission concernera-t-elle également les personnes hébergées, par exemple, dans le cadre d'un accueil de jour ? Ces référents exerceront-ils aussi un travail de prévention à l'extérieur de l'établissement, par exemple dans le cadre des centres de ressources territoriaux que l'on souhaite développer, avec des équipes dédiées ?

Vous le voyez, monsieur le ministre, de nombreuses questions se posent.