Intervention de Olivier Klein

Séance en hémicycle du mardi 13 juin 2023 à 9h00
Questions orales sans débat — Qualité de l'air dans le réseau ratp

Olivier Klein, ministre délégué chargé de la ville et du logement :

La pollution de l'air intérieur est un enjeu de santé publique important qui concerne la population générale, en particulier les personnes les plus fragiles et les personnes exposées du fait de leur activité professionnelle, vous l'avez rappelé. S'agissant de l'exposition des travailleurs dans les réseaux souterrains, l'Anses, saisie par le ministère chargé du travail, avait formulé dès 2015 des recommandations. Cet avis avait été complété en mai 2022 par un autre avis de l'Anses qui souligne que la littérature reste encore très limitée pour tirer des conclusions sur les effets sanitaires liés à l'exposition des usagers à la pollution de l'air dans les enceintes ferroviaires souterraines et qu'il n'est pas possible de définir des valeurs guides de qualité d'air intérieur spécifiques à l'exposition des usagers. L'Agence recommandait enfin le renforcement des dispositifs de surveillance existants.

Concernant l'exposition des usagers, l'Institut national de l'environnement industriel et des risques a élaboré un guide de recommandations pour la réalisation de mesures harmonisées de la qualité de l'air dans les enceintes ferroviaires. Ce guide, publié fin 2020, a pour but d'accompagner les opérateurs dans la caractérisation des niveaux de concentration de certains polluants. Pour l'application de ce guide, un comité de pilotage créé par le ministère chargé des transports réunit périodiquement les opérateurs de transports français, ce qui leur permet de partager leurs retours d'expérience. La RATP, ainsi que les autres opérateurs nationaux, ont déjà, pour la plupart, réalisé des mesures sur les quais et des mesures dans les rames, qui sont en train d'être finalisées. Un premier bilan et une version revue du guide sont prévus fin 2023.

Afin de continuer à améliorer la qualité de l'air dans les enceintes ferroviaires, les opérateurs fournissent des efforts tant sur les mesures que sur le matériel. D'une part, une surveillance continue est instaurée dans les stations et des capteurs sont installés sur les quais, dans les couloirs et dans les rames : les résultats de ces mesures seront rendus publics. D'autre part, le renouvellement des matériels roulants est accéléré ; des systèmes de freinage électriques qui émettent moins de particules sont utilisés et la ventilation est améliorée grâce à des systèmes de filtration plus performants.

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