Intervention de Pierre Henriet

Chers collègues, avant d'aborder notre ordre du jour, je souhaite vous entretenir de deux sujets.

Tout d'abord, je me réjouis de l'excellente tenue du quarantième anniversaire de l'Office, qui s'est déroulé la semaine dernière et qui continue cette semaine avec une exposition dans la Galerie des fêtes de l'Assemblée nationale. J'invite ceux d'entre vous qui n'ont pas encore eu l'occasion de la voir à la visiter. Je remercie les services de l'Office pour la réussite de cet événement. En termes de notoriété, mais aussi de coopération avec l'ensemble de nos collègues parlementaires, ainsi qu'avec les organismes de recherche, la science a pu véritablement s'exprimer au Parlement, notamment grâce aux tables rondes qui se sont tenues à l'Assemblée et au Sénat. De nombreux retours émanant de nos collègues ont montré que l'Office est un organe tout à fait essentiel pour la bonne compréhension par le Parlement des enjeux scientifiques.

En second lieu, je souhaite vous rappeler que lorsque les versions provisoires des rapports sont distribuées aux membres de l'Office, ces documents ne sont pas diffusables tant que nous ne les avons pas débattus et adoptés ; cette exigence est d'ailleurs rappelée sur chacune des pages. Vous n'êtes pas sans savoir que le projet de rapport que nous devons examiner ce matin a déjà été diffusé à l'extérieur de l'Office. Nous ferons évidemment preuve d'une transparence totale sur ce rapport, mais il faut attendre le vote définitif de l'Office avant de le diffuser. Il ne s'écoule que quelques heures entre le moment où il vous est distribué et le moment où nous le votons.

J'ajoute que cette pratique me paraît tout à fait irrespectueuse, notamment envers le travail réalisé par les rapporteurs. Je souhaite une réelle prise de conscience de l'ensemble des membres de l'Office afin d'éviter à l'avenir une telle diffusion de nos travaux avant l'heure, par respect pour le travail des rapporteurs et pour leur engagement ainsi que par respect pour nos débats qui peuvent conduire à modifier certains aspects du rapport.

Sans plus tarder, je laisse la parole à nos deux collègues, Jean-Luc Fugit et Stéphane Piednoir, pour ce rapport sur les conséquences d'une éventuelle réorganisation de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) sur les plans scientifiques et technologiques, ainsi que sur la sûreté nucléaire et la radioprotection. Ce rapport fait suite à une saisine de la commission des affaires économiques du Sénat. Il s'inscrit dans la droite ligne de la loi sur les procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires, votée au Parlement, et dans le cadre de la conjoncture actuelle, que nos deux rapporteurs nous rappelleront.