Intervention de Louise Morel

Je salue votre vigilance et votre travail sur le projet de loi, madame la rapporteure Clapot, ainsi que votre souhait de préserver la liberté d'expression sur internet, à commencer par tout ce qui a trait à la pédagogie et à l'apprentissage en ligne. Je crains toutefois que préciser explicitement que les encyclopédies sont exclues du champ d'application de l'article ne produise des effets contraires à ceux qui sont recherchés avec cette procédure de retrait de certaines publications. En effet, il n'existerait aucun moyen de nous assurer que les personnes qui accéderaient à ces encyclopédies le feraient à des fins strictement pédagogiques. Je vous demande donc de bien vouloir retirer l'amendement, à défaut de quoi j'émettrai un avis défavorable.