Intervention de Sébastien Chenu

Séance en hémicycle du lundi 13 novembre 2023 à 16h00
Restitution des restes humains appartenant aux collections publiques — Article 1er

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaSébastien Chenu, président :

Je suis saisi de plusieurs demandes de scrutin public : sur l'amendement n° 21 par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine – NUPES ; sur l'amendement n° 26 par les groupes Renaissance et La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale ; sur l'article 1er par le groupe Renaissance.

Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

La parole est à M. Bastien Lachaud.

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