Intervention de Agnès Firmin Le Bodo

Le schéma régional de santé de la région Auvergne-Rhône-Alpes pour la période 2023-2028 a été publié à la fin du mois d'octobre. Ces derniers jours, vous en avez discuté avec le cabinet du ministre de la santé et de la prévention, Aurélien Rousseau. Permettez-moi de vous fournir des éléments d'information complémentaires.

S'agissant des autorisations relatives à la réanimation et aux soins intensifs polyvalents, l'ARS avait délivré provisoirement, pour faire face à la crise du covid, onze autorisations dérogatoires de réanimation adulte, conformément aux demandes des établissements. Six d'entre elles sont encore actives. Il a été décidé de les prolonger jusqu'à la mise en œuvre de nouvelles autorisations prévues dans le schéma régional de santé, afin d'éviter les ruptures d'organisation dans les établissements, qui se verront attribuer des autorisations de soins critiques. Aucun établissement ne verra sa situation dégradée par rapport aux autorisations ou aux reconnaissances qu'il détient actuellement.

S'agissant du centre hospitalier du pays du Gier, il n'est pas, à ce jour, détenteur d'une autorisation pérenne de réanimation adulte, mais d'une reconnaissance contractuelle de soins continus. Par ailleurs, il n'a pas fait l'objet d'une autorisation dérogatoire durant la crise du covid. Le schéma régional de santé prévoit la possibilité de créer une autorisation supplémentaire de soins polyvalents dérogatoires par rapport à l'existant dans la Loire. Les établissements de santé du département pourront donc demander la création d'une unité de soins intensifs polyvalents dérogatoires.