Intervention de Valérie Rabault

Séance en hémicycle du mardi 13 février 2024 à 9h00
Cessation de mandat et remplacement de députés

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaValérie Rabault, présidente :

J'informe l'Assemblée nationale que Mme la présidente a pris acte, en application de l'article L.O. 176 du code électoral, de la cessation du mandat de député de MM. Freddy Sertin et Frédéric Zgainski, ainsi que de Mme Servane Hugues, le 9 février 2024 à minuit ; de Mmes Clara Chassaniol, Charlotte Goetschy-Bolognese, Laurence Heydel Grillere et Agnès Carel, ainsi que de MM. Philippe Guillemard et Laurent Leclercq, le 11 février 2024 à minuit ; et de la reprise de l'exercice du mandat de député de Mmes Élisabeth Borne et Bérangère Couillard, ainsi que de M. Olivier Véran, dont les fonctions gouvernementales ont pris fin le 9 janvier 2024, et de MM. Clément Beaune, Olivier Becht, Olivier Dussopt et Philippe Vigier, ainsi que de Mmes Agnès Firmin Le Bodo et Carole Grandjean, dont les fonctions gouvernementales ont pris fin le 11 janvier 2024.

J'informe également l'Assemblée que le 11 février 2024 à minuit, Mme Marie Lebec, nommée membre du Gouvernement par décret du 11 janvier 2024, a été remplacée par M. Denis Bernaert, élu en même temps qu'elle à cet effet.

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