Intervention de Claudia Rouaux

Réunion du mercredi 14 février 2024 à 10h00
Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaClaudia Rouaux, rapporteure :

Merci, monsieur Mazars, du travail que vous avez mené avec Stéphane Peu. Le rapport de Mme Buffet et de M. Diagana ne portait pas sur l'honorabilité, mais leur travail est évidemment important.

Monsieur Odoul, la commission d'enquête ne portait pas sur le sujet auquel vous revenez régulièrement. Vous auriez dû y participer jusqu'à la fin, parce que nous avons tous été marqués par ce que nous avons entendu.

Les personnes condamnées pour des actes de terrorisme n'auront évidemment jamais l'autorisation d'exercer des fonctions d'encadrant dans des clubs, nous vous l'avons déjà dit. Vous avez le droit de proposer une commission d'enquête si vous considérez que le sujet que vous abordez est important.

Monsieur Piquemal, merci d'avoir cité Patrice Evra. On cite le plus souvent des femmes, jeunes filles à l'époque où elles ont subi des violences sexuelles, mais les garçons peuvent aussi être victimes. Nous y reviendrons, mais il est aujourd'hui quasiment impossible d'étendre le contrôle d'honorabilité à tous les bénévoles.

Monsieur Minot, merci de tout le travail que vous fournissez comme président du groupe de travail chargé du suivi de la préparation des Jeux, et merci de votre confiance.

Madame Keloua Hachi, merci de vos propos. Il était temps d'agir, c'est vrai.

Madame Bellamy, Madame Sebaihi, merci de votre travail considérable au sein de la commission d'enquête. Si nous sommes unanimes, je crois, pour voter cette proposition de loi, c'est parce que nous nous sommes rendu compte de ce qui se passait dans les fédérations, de l'ampleur de l'omerta. Cette prise de conscience va au-delà du Parlement : les fédérations, qui n'étaient pas toujours exemplaires, ont compris qu'elles devaient changer, et certaines ont même su faire des propositions.

Madame Froger, le contrôle d'honorabilité a connu une forte augmentation, sous l'effet de la commission d'enquête. Il faut en effet aller plus loin, mais nous faisons un premier pas : nous pourrons évaluer ces premières mesures au moment de la grande loi sur le sport promise par Mme Oudéa-Castéra.

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