Intervention de Elie Califer

Je ne sais pas si nous avons passé une après-midi sympathique – ni si tel était le but –, mais ce fut une après-midi constructive, au cours de laquelle nous avons tenté de lever les inquiétudes ou les incompréhensions exprimées dans les territoires. Je me réjouis des annonces fortes qui ont été faites aux bancs des commissions et du Gouvernement, même si nous n'avons pas pu aboutir à une écriture finale de nature à rassurer celles et ceux qui ne seraient pas prêts à entrer dans le dispositif – nous savons qu'ils existent, même si d'autres sont disposés à s'y engager.

Nos débats ont permis d'insister sur l'importance de la concertation, tout au long du processus, y compris en vue de la rédaction des décrets – puisqu'une large partie des modalités d'application du texte est renvoyée à des décrets. Nous nous sommes mobilisés pour que les particularités des territoires soient prises en compte. Mmes les rapporteures se sont montrées disponibles, organisant deux réunions avec nous pour clarifier les choses.

En dépit de réponses peu satisfaisantes, en particulier concernant l'article 1er , les députés du groupe Socialistes et apparentés apporteront donc leurs suffrages à ce texte, en précisant toutefois que nous appelons de nos vœux une réécriture de la proposition de loi au cours de la navette parlementaire. Le texte doit indiquer clairement que celles et ceux qui ne veulent pas intégrer immédiatement le dispositif pourront continuer à donner des cours afin de préserver les danses traditionnelles dans nos territoires, sans subir d'inquisition ni payer d'amendes.

Je vous remercie, chers collègues, pour cette belle ambiance de travail qui a permis à la représentation nationale de défendre et de faire entendre dans cet hémicycle la volonté des populations.