Intervention de Fadila Khattabi

Séance en hémicycle du mardi 26 mars 2024 à 9h00
Questions orales sans débat — Carte scolaire 2024

Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes âgées et des personnes handicapées :

Encore une fois – je me répète –, la carte scolaire permet avant tout à l'éducation nationale de s'adapter à la réalité des territoires, qui sont en constante évolution sur le plan démographique ; c'est une réalité. Un travail continu est mené en lien étroit avec les élus des territoires pour que chaque élève dispose des meilleures conditions d'enseignement possibles.

Dans un contexte de baisse démographique – que l'on peut certes déplorer –, les écoles publiques du premier degré des Hauts-de-Seine comptaient 14 420 élèves de moins, à la rentrée 2023, par rapport à la rentrée 2017, ce qui correspond à une baisse de 9,7 % des effectifs.

Malgré les évolutions récentes de la carte scolaire, dans votre département, le taux d'encadrement – nombre de postes en équivalent temps plein (ETP) pour 100 élèves – est passé de 5,11 à la rentrée 2017 à 5,70 à la rentrée 2023. Il devrait encore augmenter à la prochaine rentrée, puisque d'après les prévisions, il devrait y avoir 1 936 élèves en moins. Il y avait en moyenne 22,5 élèves par classe à la rentrée 2023 : leur nombre a significativement diminué par rapport à la rentrée 2017, puisqu'ils étaient alors 24,5.

S'agissant plus particulièrement de la première circonscription des Hauts-de-Seine, tous les postes d'enseignants étaient pourvus à la date de la rentrée scolaire. Cependant, vous avez raison de souligner que, dans les jours qui ont suivi la rentrée, des absences ont été constatées. Pour y remédier, des enseignants contractuels ont été recrutés ; la circonscription de Gennevilliers a été la plus accompagnée. Des enseignants de la brigade départementale de remplacement ont également été réaffectés dans la circonscription. De plus, la priorité a été donnée à Gennevilliers pour l'affectation de nouveaux candidats au recrutement au cours de l'année, afin de continuer à stabiliser la situation.

Enfin, je rappelle que, chaque année, le processus de préparation de la rentrée commence en janvier et se poursuit jusqu'au mois de septembre, dans un dialogue continu avec les élus et en suivant très attentivement les évolutions démographiques, afin de répondre au mieux aux besoins.

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