Plein emploi

La parole est à M. Jérôme Guedj, pour un autre rappel au règlement, en lui rappelant que s'il repose sur le même fondement, ce sera la même réponse.

Monsieur Guedj, je vous ai laissé aller au terme de votre intervention parce que je suis toujours très souple en début de séance mais, comme je viens de le dire, le débat sur la qualité de l'étude d'impact peut avoir lieu en conférence des présidents à la demande d'un président de groupe. Je n'accepterai pas à ce stade un nouveau rappel au règl...

Je suis saisie de deux amendements identiques n° 327 et 1733. La parole est à M. Arthur Delaporte, pour soutenir l'amendement n° 327.

Monsieur Delaporte, j'ai toujours plaisir à vous écouter, mais votre intervention ne portait pas, même indirectement, sur l'amendement. J'aimerais qu'on en vienne à l'examen des amendements qui vont suivre. L'amendement identique n° 1733 n'étant pas défendu, la parole est à M. Paul Christophe, rapporteur de la commission des affaires sociales ...

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 309 et 1295. La parole est à M. Jérôme Guedj, pour soutenir l'amendement n° 309.

Mes chers collègues, je vous remercie de bien vouloir revenir au calme ; c'est un sujet que nous avons d'ailleurs évoqué ce matin en conférence des présidents. La présidente de l'Assemblée nationale a demandé à chaque président de groupe de rappeler à chacun de ses membres d'aborder les travaux parlementaires dans la sérénité – mais ses propos ...

Je suis saisie de trois amendements, n° 430, 1838 et 1234, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 430 et 1838 sont identiques. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement n° 430.

Sur les amendements identiques n° 342 et 1298, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Adrien Quatennens.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 342 et 1298. La parole est à M. Arthur Delaporte, pour soutenir l'amendement n° 342.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 133 Nombre de suffrages exprimés 132 Majorité absolue 67 Pour l'adoption 63 Contre 69

Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 158, 307 et 1129. Sur ces amendements, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Marie-Charlotte Garin, pour soutenir l...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 131 Nombre de suffrages exprimés 111 Majorité absolue 56 Pour l'adoption 29 Contre 82

La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir les amendements n° 1516 et 1517, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Sur l'amendement n° 1222, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Matthieu Marchio, pour soutenir l'amendement n° 520.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 141 Nombre de suffrages exprimés 138 Majorité absolue 70 Pour l'adoption 57 Contre 81

Je suis saisie de deux amendements, n° 799 et 344, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Marie-Charlotte Garin, pour soutenir l'amendement n° 799.

Sur les amendements n° 20 et identiques, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés (membre de l'intergroupe NUPES) d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Nous en venons à quatre amendements identiques, n° 57, 102, 349 et 384, sur lesquels je suis saisie par le groupe Soci...

Avant de donner la parole au rapporteur, je vous informe que, sur les amendements identiques n° 30, 343, 439 et 1229, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commissio...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 122 Nombre de suffrages exprimés 100 Majorité absolue 51 Pour l'adoption 35 Contre 65

Je suis saisie d'une nouvelle série de quatre amendements identiques, n° 30, 343, 439 et 1229. La parole est à M. Benjamin Saint-Huile, pour soutenir l'amendement n° 30.