Les amendements de Sébastien Chenu pour ce dossier
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Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 281 Nombre de suffrages exprimés 266 Majorité absolue 134 Pour l'adoption 73 Contre 193
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 238 Nombre de suffrages exprimés 228 Majorité absolue 115 Pour l'adoption 55 Contre 173
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (n° 760, 814, 771, 819).
Sur l'amendement n° 17533, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 263 Nombre de suffrages exprimés 208 Majorité absolue 105 Pour l'adoption 74 Contre 134
Nous en venons à une série d'amendements pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Soumya Bourouaha, pour soutenir l'amendement n° 18063, qui fait l'objet d'un sous-amendement, n° 20597, de Mme Sophia Chikirou.
Votre temps est écoulé, madame Bourouaha. La parole est à Mme Sophia Chikirou, pour soutenir le sous-amendement n° 20597, à l'amendement n° 18063.
Dans cette discussion commune, nous en venons à vingt-trois amendements déposés par M. Jérôme Guedj. Le premier d'entre eux, n° 712, est présenté par M. Arthur Delaporte.
La parole est à M. Erwan Balanant, pour un rappel au règlement. Sur quel article se fonde-t-il, cher collègue ?
La parole est à M. Arthur Delaporte, pour un autre rappel au règlement. Sur quel article se fonde-t-il, cher collègue ?
Je répète qu'il ne s'agissait pas d'une mise en cause personnelle. Nous reprenons donc l'examen de cette discussion commune.
Sur l'amendement n° 18063, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine – NUPES d'une demande de scrutin public. Et sur l'amendement n° 697, je suis saisi par le groupe Rassemblement national d'une autre demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Toujours dans cette d...
Toujours dans cette vaste discussion commune, nous en venons à deux amendements identiques. Le premier, n° 4019 rectifié, est présenté par Mme Christelle Petex-Levet.
L'amendement n° 20051 de Mme la rapporteure générale, dernier de cette discussion commune, est rédactionnel. Quel est l'avis de la commission sur ces vingt-neuf amendements et ce sous-amendement ?
Chers collègues, cette séance s'achèvera à vingt heures. Je vous demande d'écouter vos collègues dans le calme, comme vous auriez envie de l'être. La parole est à M. Paul Vannier. Je suis sûr que vous l'écouterez dans le calme.
Monsieur Valence, vous avez demandé la parole, mais le groupe Renaissance s'est déjà exprimé par la voix du questeur Woerth.
Chers collègues, le fait de citer un député ne revient pas à le mettre en cause personnellement – ce rappel est valable pour tous les bancs.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 384 Nombre de suffrages exprimés 381 Majorité absolue 191 Pour l'adoption 108 Contre 273
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 375 Nombre de suffrages exprimés 365 Majorité absolue 183 Pour l'adoption 163 Contre 202
Sur l'amendement n° 17470, je suis saisi par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Marcellin Nadeau, pour soutenir l'amendement n° 17537.
