Les amendements de Sébastien Chenu pour ce dossier
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Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 1013 et 1075. La parole est à M. Idir Boumertit, pour soutenir l'amendement n° 1013.
L'amendement n° 1075 de M. Aurélien Saintoul est défendu. La parole est à M. Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées, pour donner l'avis de la commission.
Je suis saisi de deux amendements, n° 315 et 316, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Laurent Jacobelli, pour soutenir l'amendement n° 315.
L'amendement n° 316 de M. Laurent Jacobelli est également défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 875 et 876. La parole est à Mme Martine Etienne, pour soutenir l'amendement n° 875.
L'amendement n° 876 de M. Aurélien Saintoul est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 581 et 679. L'amendement n° 581 est défendu. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 679.
Si MM. Lachaud et Minot ont des choses à se dire, je suis sûr qu'ils trouveront un autre lieu pour poursuivre leur conversation. Quel est l'avis du Gouvernement ?
Sur les amendements n° 1014 et identique, je suis saisi par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 1723 de Mme Natalia Pouzyreff est défendu. Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 1014 et 1077. La parole est à Mme Pascale Martin, pour soutenir l'amendement n° 1014.
L'amendement n° 1077 de M. Aurélien Saintoul est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 99 Nombre de suffrages exprimés 94 Majorité absolue 48 Pour l'adoption 15 Contre 79
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 582 et 687. La parole est à M. François Piquemal, pour soutenir l'amendement n° 582.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 1393 et 1394. La parole est à Mme Martine Etienne, pour soutenir l'amendement n° 1393.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 583 et 680. La parole est à M. Emmanuel Fernandes, pour soutenir l'amendement n° 583.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 1015 et 1078. La parole est à M. Christophe Bex, pour soutenir l'amendement n° 1015.
La parole est à M. Christophe Plassard, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l'amendement n° 273.
Sur l'amendement n° 1079, je suis saisi par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 1016 et 1080. La parole est à M. Bastien Lachaud, pour soutenir l'amendeme...
Sur l'amendement n° 1509, je suis saisi par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 137 Nombre de suffrages exprimés 136 Majorité absolue 69 Pour l'adoption 19 Contre 117
