Industrie verte
(Article 4)

De part et d'autre de l'hémicycle, les orateurs de Meurthe-et-Moselle se succèdent, n'est-ce pas, monsieur Potier ? Or ce département compte des entreprises vertueuses en matière de traitement des résidus, notamment des résidus de fumées, dans une logique d'économie circulaire : en échangeant avec les acteurs concernés, on se rend compte que su...

Je tiens d'ailleurs à dire que MM. Le Maire et Lescure se sont rendus en Meurthe-et-Moselle pour visiter un projet de décarbonation – certains résidus de la production étant utilisés par une entreprise voisine pour produire à nouveau de la matière, de manière vertueuse. Une telle pratique mériterait d'être étendue mais certains, malheureusement...

Monsieur le ministre délégué, j'ai entendu vos explications. Consignées au compte rendu des débats, elles aideront à la bonne interprétation de la loi. J'en profite pour remercier les rédactrices et les rédacteurs du compte rendu ; ils font un travail difficile car ils doivent aussi retranscrire les interpellations, nombreuses, dans cet hémicyc...

Le texte de l'Assemblée différera de celui du Sénat, et la commission mixte paritaire (CMP) devra effectuer un sacré boulot autour de cette troisième voie. Nous n'avons que votre expertise et, sans vouloir remettre en cause le travail qui a été réalisé, je trouve tout cela assez opaque.

En effet, tout cela est compliqué et technique mais objectivement, nous avons du mal à savoir si ces dispositions vont vraiment favoriser le développement de l'économie circulaire sans pénaliser l'économie ni les entreprises déjà vertueuses, comme le soulignait Mme Spillebout. Je ne demande qu'à vous croire mais je dois vous avouer que les par...

Lors des auditions, nous avons plutôt senti des inquiétudes chez les différents acteurs, y compris ceux qui sont spécialisés dans le recyclage vertueux – et nous savons qu'il y en a qui font des choses remarquables. Vous pouvez toujours nous dire que ces dispositions contribueront à développer davantage l'industrie verte et à l'améliorer mais, ...

Permettez-moi de rebondir sur ce que vous m'avez répondu précédemment, monsieur le ministre délégué : je comprends que vous visez principalement les grandes installations ou les grandes plateformes. Toutefois, l'inquiétude émane plutôt d'acteurs de plus petite taille, qui travaillent en réseau et cherchent déjà à aller vers le verdissement et l...

Cet amendement de mon collègue Julien Dive vise à sanctionner les acteurs qui alimentent les filières illégales en contournant la loi. J'ai conscience que son dépôt dans le cadre du projet de loi relatif à l'industrie verte peut surprendre, mais il s'agit d'un réel problème : chacun sait que l'économie circulaire peut parfois mener au développe...

Il n'est pas d'usage de retirer l'amendement d'un collègue. Toutefois, en l'occurrence, étant donné vos explications, je le retire.