Les amendements de Valérie Rabault pour ce dossier
108 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680, 1745).
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680, 1745).
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680, 1745).
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la mission "Investir pour la France de 2030 " (n° 1745, annexe 29 ; n° 1723, tome IX) et au plan de relance (n° 1745, annexe 34). La parole est à M. Damien Maudet, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Cet après-midi, l'Assemblée a commencé l'examen des crédits relatifs à la justice (n° 1745, annexe 30 ; n° 1778, tomes III et IV), s'arrêtant à l'amendement n° 1836.
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la justice (n° 1745, annexe 30 ; n° 1778, tomes III et IV). La parole est à M. Patrick Hetzel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Frédéric Cabrolier, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Éric Poulliat, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
La parole est à M. Patrick Hetzel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à Mme Sarah Tanzilli, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Sur le vote des crédits de la mission "Investir pour la France de 2030" , je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. le ministre délégué.
J'appelle les crédits de la mission "Investir pour la France de 2030" , inscrits à l'état B. Dans la mesure où il n'y a pas d'amendement, je les mets directement aux voix.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 29 Nombre de suffrages exprimés 23 Majorité absolue 12 Pour l'adoption 16 Contre 7
Nous en venons aux amendements à l'état G, relatifs aux objectifs et indicateurs de la mission "Investir pour la France de 2030" . La parole est à Mme Cécile Rilhac, pour soutenir l'amendement n° 949.
Sur le vote de l'amendement n° 1825, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1454 et 1845. La parole est à M. Antoine Léaument, pour soutenir l'amendement n° 1...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 58 Nombre de suffrages exprimés 57 Majorité absolue 29 Pour l'adoption 26 Contre 31
Très bien. Je rappelle que lorsqu'un amendement est repris, il n'y a plus de prise de parole : il est directement mis aux voix.
Sur l'amendement n° 1831, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Nous en venons à des amendements portant article additionnel après l'article 54. La parole est à M. le rapporteur pour avis pour soutenir l'amendement n° 1831.
