Les amendements de Valérie Rabault pour ce dossier
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Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 295 et 339. La parole est à M. Benjamin Saint-Huile, pour soutenir l'amendement n° 295.
La parole est à M. Jean-Luc Fugit, rapporteur de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission sur les amendements identiques.
La parole est à M. le ministre délégué chargé de l'industrie et de l'énergie, pour donner l'avis du Gouvernement.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 145 Nombre de suffrages exprimés 138 Majorité absolue 70 Pour l'adoption 61 Contre 77
Sur les amendements identiques n° 33, 243 et 298, je suis saisie par les groupes Socialistes et apparentés et Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de très nombreux amendements, dont plusieurs séries d'amendements identiques, qui peuvent être soumis ...
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 32 et 92. La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir l'amendement n° 32.
Sur les amendements identiques n° 32 et 92, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Maxime Laisney, pour soutenir l'amendement n° 92.
La parole est à Mme Delphine Batho, pour soutenir les amendements n° 221, 151 et 140, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Sur l'amendement n° 331, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de six amendements identiques, n° 331, 152, 156, 198, 220 et 234, qui font l'objet de nombreux sous-amendements. La parole est à M. le ministre délégué, pour souten...
Chers collègues, seul M. le ministre délégué a la parole. Il y a beaucoup d'amendements, il faut que nous puissions nous y retrouver.
Les sous-amendements n'ont pas encore été présentés, monsieur le ministre délégué. Merci d'attendre qu'ils le soient pour donner votre avis.
L'amendement n° 156 de M. Emmanuel Maquet est défendu. La parole est à M. Anthony Brosse, pour soutenir l'amendement n° 198.
L'amendement n° 220 de M. Bruno Millienne est défendu. La parole est à M. Pierre Henriet, pour soutenir l'amendement n° 234.
Nous en venons aux sous-amendements aux amendements identiques. La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir le sous-amendement n° 357.
Le sous-amendement n° 351 de M. Sébastien Jumel est défendu. La parole est à Mme Delphine Batho, pour soutenir le sous-amendement n° 343.
Le sous-amendement n° 363 de M. Gérard Leseul est défendu. La parole est à Mme Mireille Clapot, pour soutenir le sous-amendement n° 372.
Mes chers collègues, puisque nous devons procéder à de nombreux votes sur les amendements et les sous-amendements, je propose de les remettre à demain.
