Annie Genevard

Informations

• Mandat en cours depuis le 22 juin 2022
• Groupe politique : Les Républicains (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Née le : 7 septembre 1956 (67 ans) à Audincourt (Doubs)
• Profession : Professeur du secondaire
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Compte Twitter : @AnnieGenevard
  • Site web : http://www.anniegenevard.fr
  • Site web : http://www.anniegenevard2022.fr

Contact

• Par e-mail :
  • Annie.Genevard@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Permanence parlementaire 5 Rue du Parc 25300 Pontarlier
  • Assemblée nationale 126 Rue de l'Université 75355 Paris 07 SP
• Collaborateurs :
  • Mme Myriam De Saint Quentin
  • Mme Clara Courtet
  • Mme Marie-Aimée Jacquet
  • M. Gaëtan Santos

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires culturelles et éducation (membre)
• Missions parlementaires :
  • Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (membre)
  • Groupe de travail chargé du suivi de la conservation et de la restauration de la cathédrale notre-dame de paris (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission départementale prévue à l'article l. 2334-37 du code général des collectivités territoriales (membre titulaire)
  • Conseil d'administration de l'agence nationale de la cohésion des territoires (membre titulaire)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'amitié france-japon (présidente)
  • Groupe d'études industries du luxe (co-présidente)
  • Groupe d'études antisémitisme (membre)
  • Groupe d'études ruralité (membre)
  • Groupe d'études fin de vie (membre)
  • Groupe d'études chasse et pêche (membre)
  • Groupe d'études montagne (membre)
  • Groupe d'études enseignement privé (membre)
  • Groupe d'études enjeux frontaliers et transfrontaliers (membre)
  • Groupe d'amitié france-laos (vice-présidente)
  • Groupe d'études chrétiens d'orient (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Discussion d'une proposition de loi (5 interventions)
• Contrôler l'immigration améliorer l'intégration (3 interventions)
• Souveraineté de la france nationalité immigration et asile (33 interventions)
• Restitution des restes humains appartenant aux collections publiques (19 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
89	Total	1553
4	adoptés	102
28	rejetés	451
6	tombés	86
14	retirés	171
3	non soutenus	82
25	irrecevables	287
9	en attente	374

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Champ lexical (sur 12 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 24/01/24 : Rapport d'information d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente déposé en applicat...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 12/03/24 : Proposition de loi présentée en application de l'article 11 de la Constitution visant à réformer l'accès aux presta...
• 21/12/23 : Proposition de loi sur les modalités de rachat de bijoux en métaux précieux
• 14/12/23 : Proposition de résolution en application de Article 34-1 de la Constitution portant sur l'usage de la langue frança...
• 31/08/23 : Proposition de résolution en application de Article 34-1 de la Constitution visant à réguler l’usage des engins de ...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Votes

Ses derniers votes

• 09/04/24 : pour l’ensemble du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution (texte de la commission paritaire).
• 09/04/24 : pour l'ensemble du projet de loi relatif à l’organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (texte de la commission paritaire).
• 09/04/24 : contre la motion de rejet préalable, déposée par M. André Chassaigne, du projet de loi relatif à l’organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (texte de la commission paritaire).
• 26/03/24 : contre la motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde panot, de la proposition de loi visant à prévenir les ingérences étrangères en France (première lecture).

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Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 03/10/23 : Crise du logement
• 02/05/23 : Liberté de l'école privée
• 07/03/23 : Relations avec le maroc et avec l'algérie
• 15/11/22 : Laïcité à l'école (4 commentaires)

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 09/04/24 : Ministère du ministère de l’intérieur et des outre-mer (administration)
• 09/04/24 : Ministère du ministère de l’intérieur et des outre-mer (collectivités territoriales)
• 09/04/24 : Ministère du ministère de l’intérieur et des outre-mer (collectivités territoriales)
• 09/04/24 : Ministère du ministère de l’intérieur et des outre-mer (collectivités territoriales)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Députée réélue : voir sa page NosDéputés.fr de la précédente législature
  
  
• Mission d'information sur l'apprentissage de la lecture (co-rapporteure du 14 juillet 2023 au 6 février 2024)
• Commission des affaires culturelles et de l'éducation (membre du 23 mars 2023 au 28 novembre 2023)
• Commission des affaires culturelles et de l'éducation (membre du 17 novembre 2022 au 22 mars 2023)
• Commission des affaires culturelles et de l'éducation (membre du 30 juin 2022 au 16 novembre 2022)
• Députée du 21/06/2017 au 21/06/2022 (fin de législature)
• Députée du 20/06/2012 au 20/06/2017 (fin de législature)