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Rapports d'
Emmanuel Maquet
3 rapports signés
11/10/2023 — Avis N° 1719 sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
Rapporteur Pour Avis pour la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Organe
11/10/2023 — Avis N° 1719 (Tome IV) sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
Rapporteur Pour Avis pour la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Organe
15/05/2023 — Rapport d'information N° 1195 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire déposé en application de l'article 145-7 alinéa 3 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur l’évaluation de l’impact de la loi n° 2018-515 du 27 juin 2018 pour un nouveau pacte ferroviaire
Rapporteur pour la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
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