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Intervention en hémicycle le 29/04/2024 : Ordre du jour de la prochaine séance
Sébastien Chenu Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à compléter les dispositions applicables au Haut Conseil de stabilité financière. La séance est levée.
Intervention en hémicycle le 29/04/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Sébastien Chenu La discussion générale est close.
Intervention en hémicycle le 29/04/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Sébastien Chenu La parole est à Mme Emmanuelle Ménard.
Intervention en hémicycle le 29/04/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Sébastien Chenu La parole est à Mme Nadia Hai.
Intervention en hémicycle le 29/04/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Sébastien Chenu La parole est à Mme Christine Arrighi.
Intervention en hémicycle le 29/04/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Sébastien Chenu La parole est à M. Michel Castellani.
Intervention en hémicycle le 29/04/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Sébastien Chenu La parole est à M. Nicolas Sansu.
Intervention en hémicycle le 29/04/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Sébastien Chenu La parole est à M. Philippe Brun.
Intervention en hémicycle le 29/04/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Sébastien Chenu La parole est à Mme Félicie Gérard.
Intervention en hémicycle le 29/04/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Sébastien Chenu La parole est à M. Romain Daubié.
Intervention en hémicycle le 29/04/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Sébastien Chenu Pour le groupe Les Républicains, ce ne sera pas le chant du grillon : la parole est à Mme Marie-Christine Dalloz.
Intervention en hémicycle le 29/04/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Sébastien Chenu La parole est à M. Sébastien Rome.
Intervention en hémicycle le 29/04/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Sébastien Chenu Dans la discussion générale, la parole est à M. Jocelyn Dessigny.
Intervention en hémicycle le 29/04/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Sébastien Chenu La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Intervention en hémicycle le 29/04/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Sébastien Chenu La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des entreprises, du tourisme et de la consommation.
Intervention en hémicycle le 29/04/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Sébastien Chenu La parole est à M. le rapporteur de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Intervention en hémicycle le 29/04/2024 : Haut conseil de stabilité financière
Sébastien Chenu L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de M. Lionel Causse et plusieurs de ses collègues visant à compléter les dispositions applicables au Haut Conseil de stabilité financière (n° 2091, 2459).
Intervention en hémicycle le 29/04/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Sébastien Chenu La séance est reprise.
Intervention en hémicycle le 29/04/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Sébastien Chenu La séance est suspendue.
Intervention en hémicycle le 29/04/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Sébastien Chenu J'adresse un salut amical aux représentants d'associations assyro-chaldéennes présents dans les tribunes.
Intervention en hémicycle le 29/04/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Sébastien Chenu Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 120 Nombre de suffrages exprimés 110 Majorité absolue 56 Pour l'adoption 110 Contre 0
Intervention en hémicycle le 29/04/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Sébastien Chenu Je mets aux voix la proposition de résolution.
Intervention en hémicycle le 29/04/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Sébastien Chenu La parole est à M. Stéphane Viry.
Intervention en hémicycle le 29/04/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Sébastien Chenu Je vous demande de laisser M. Delogu achever son explication de vote, avant que M. Viry ne prenne la parole. Terminons dans le calme et la dignité.
Intervention en hémicycle le 29/04/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Sébastien Chenu Chers collègues, le débat s'est bien tenu jusqu'à présent.
Intervention en hémicycle le 29/04/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Sébastien Chenu Laissez l'orateur terminer !
Intervention en hémicycle le 29/04/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Sébastien Chenu La parole est à M. Sébastien Delogu.
Intervention en hémicycle le 29/04/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Sébastien Chenu Dans les explications de vote, la parole est à M. Dominique Da Silva.
Intervention en hémicycle le 29/04/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Sébastien Chenu La discussion générale est close. Sur l'ensemble de la proposition de résolution, je suis saisi par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Chrysoula Zacharopoulou, secrétaire d'État chargée du développement et des partenariats internationaux.
Intervention en hémicycle le 29/04/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Sébastien Chenu La parole est à M. Gérard Leseul.
Intervention en hémicycle le 29/04/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Sébastien Chenu La parole est à M. Carlos Martens Bilongo.
Intervention en hémicycle le 29/04/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Sébastien Chenu La parole est à Mme Véronique Besse.
Intervention en hémicycle le 29/04/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Sébastien Chenu La parole est à M. Michel Castellani.
Intervention en hémicycle le 29/04/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Sébastien Chenu La parole est à M. Stéphane Peu.
Intervention en hémicycle le 29/04/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Sébastien Chenu La parole est à M. Jean-François Portarrieu.
Intervention en hémicycle le 29/04/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Sébastien Chenu La parole est à M. Jimmy Pahun.
Intervention en hémicycle le 29/04/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Sébastien Chenu Merci, ma chère collègue…
Intervention en hémicycle le 29/04/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Sébastien Chenu La parole est à Mme Anne-Laure Blin.
Intervention en hémicycle le 29/04/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Sébastien Chenu La parole est à Mme Eva Sas.
Intervention en hémicycle le 29/04/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Sébastien Chenu La parole est à M. Alexandre Sabatou.
Intervention en hémicycle le 29/04/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Sébastien Chenu Dans la discussion générale, la parole est à M. Sylvain Maillard.
Intervention en hémicycle le 29/04/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Sébastien Chenu L'ordre du jour appelle la discussion, en application de l'article 34-1 de la Constitution, de la proposition de résolution portant sur la reconnaissance et la condamnation des persécutions des Assyro-Chaldéens de 1915 comme génocide (n° 2512).
Intervention en hémicycle le 29/04/2024 : Débat d'orientation et de programmation des finances publiques
Sébastien Chenu La séance est reprise.
Intervention en hémicycle le 29/04/2024 : Débat d'orientation et de programmation des finances publiques
Sébastien Chenu La séance est suspendue.
Intervention en hémicycle le 29/04/2024 : Débat d'orientation et de programmation des finances publiques
Sébastien Chenu Le débat d'orientation et de programmation des finances publiques est clos.
Intervention en hémicycle le 29/04/2024 : Débat d'orientation et de programmation des finances publiques
Sébastien Chenu Mes chers collègues, laissez le ministre poursuivre son propos.
Intervention en hémicycle le 29/04/2024 : Débat d'orientation et de programmation des finances publiques
Sébastien Chenu Chers collègues, seul le ministre des comptes publics a la parole.
Intervention en hémicycle le 29/04/2024 : Débat d'orientation et de programmation des finances publiques
Sébastien Chenu La parole est à M. le ministre délégué.
Intervention en hémicycle le 29/04/2024 : Débat d'orientation et de programmation des finances publiques
Sébastien Chenu La parole est à M. le ministre.
Intervention en hémicycle le 29/04/2024 : Débat d'orientation et de programmation des finances publiques
Sébastien Chenu La parole est à Mme Lise Magnier.
