18 octobre 2023
Avis N° 1781
sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
écrit par Emmanuelle Anthoine Rapporteur Pour Avis pour la Commission des affaires culturelles et de l'éducation Organe, Philippe Ballard Rapporteur Pour Avis pour la Commission des affaires culturelles et de l'éducation Organe, Philippe Berta Rapporteur Pour Avis pour la Commission des affaires culturelles et de l'éducation Organe, Fabienne Colboc Rapporteur Pour Avis pour la Commission des affaires culturelles et de l'éducation Organe, Hendrik Davi Rapporteur Pour Avis pour la Commission des affaires culturelles et de l'éducation Organe, Philippe Fait Rapporteur Pour Avis pour la Commission des affaires culturelles et de l'éducation Organe, Christophe Marion Rapporteur Pour Avis pour la Commission des affaires culturelles et de l'éducation Organe & Jean-Claude Raux Rapporteur Pour Avis pour la Commission des affaires culturelles et de l'éducation Organe
Documents relatifs
- Dossier : Projet de loi de finances pour 2024
- Projet de loi N° 1680 de finances
- Avis N° 1715
- Avis N° 1719
- Avis N° 1723
- Rapport N° 1745
- Avis N° 1778 de la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république
- Avis N° 1781
- Avis N° 1805
- Avis N° 1808
- Projet de loi N° 1985 de finances
- Rapport N° 1986 de la Commission mixte paritaire
- Rapport N° 1994
- Projet de loi N° 2009 de finances
- Rapport N° 2010
Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cet avis.