Intervention de Aurélien Lopez-Liguori

Séance en hémicycle du mercredi 21 juin 2023 à 21h30
Donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces — Après l'article 16

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaAurélien Lopez-Liguori :

La ville de Sète, située dans ma circonscription, est le deuxième port de commerce français en Méditerranée, avec un tonnage de plus de quatre millions de tonnes par an et des navires qui, toutes les semaines, font des allers-retours depuis la Turquie ou le Maghreb, c'est-à-dire de pays qui sont, on le sait, des zones de transit ou de production de produits illicites : je pense aux cigarettes de contrefaçon, au haschisch ou encore à l'héroïne. Pourtant, ce port si important n'est pas pourvu de portique scanner mobile. Les douaniers ne contrôlent donc les marchandises que sur dénonciation ou en raison de l'irrégularité des documents présentés, ou bien tout bonnement au hasard. S'ils en ont le courage, ils peuvent demander le transfert d'un portique mobile du Havre – M. Jumel nous a expliqué que Dieppe est obligée de faire de même –, qui doit parcourir 900 kilomètres pour descendre jusqu'à Sète pour y rester quelques jours, avant de remonter ensuite en Normandie. Telle est la situation du deuxième port français de la Méditerranée.

Comment la douane peut-elle mener à bien sa mission sans disposer d'équipements permanents ? Comment lutter contre la contrebande sans les moyens techniques pour le faire ? Comment justifier qu'un port aussi important ne dispose pas d'un équipement digne de ce nom ?

Notre demande de rapport vise donc à évaluer précisément les besoins des douanes des grands ports de commerce afin que les agents disposent enfin des portiques scanners nécessaires à leur mission. C'est une exigence de sécurité élémentaire pour les Français qui subissent, à cause de ces manquements, davantage encore les trafics de drogue, de cigarettes et de fausses coupures.

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