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Rapports de Christophe Marion

5 rapports signés

11/12/2023 — Rapport N° 1976 de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques.

Rapporteur pour la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques Organe

10/11/2023 — Rapport N° 1837 sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques (n°1347).

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles et de l'éducation Organe

18/10/2023 — Avis N° 1781 sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).

Rapporteur Pour Avis pour la Commission des affaires culturelles et de l'éducation Organe

18/10/2023 — Avis N° 1781 (Tome III) sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).

Rapporteur Pour Avis pour la Commission des affaires culturelles et de l'éducation Organe

20/10/2022 — Avis N° 374 (Tome III) sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273).

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